RECENSEMENT DES PLAISANCIERS, dernière date et collecte de documents.

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RECENSEMENT DES PLAISANCIERS, dernière date et collecte de documents.

Message  Invité le Lun 22 Juin 2009 - 11:46

Communiqué de l'A.P.S.H.
Dans le cadre de la rédaction de la demande d’A.O.T. du D.P.M. pour les zones de mouillages de la commune de Ste HELENE, qui doit être déposée pour le 15 Juillet au plus tard, les personnes adhérentes de l’association ou qui se sont déjà signalées à celle-ci sont priées de déposer en mairie pour le lundi 6 Juillet au plus tard les documents suivant :
• Une copie de l’acte de propriété, (Acte de francisation ou carte de circulation), ainsi que les coordonnées complètes du propriétaire, (Nom, adresse, tél, email).
• Une copie de l’attestation d’assurance à jour comprenant les coordonnées de l’agent et les garanties souscrites.
Les plaisanciers ou professionnels mouillant dans les zones de la commune ou envisageant de le faire, en ont encore la possibilité en remplissant la fiche de renseignement qu’ils peuvent se procurer en mairie ou télécharger sur le site de l’A.P.S.H., (apsh56.com), rubrique « documents ».
Cette fiche accompagnée des documents ci-dessus sera également déposée en mairie pour le 6 Juillet 2009 au plus tard.
Les plaisanciers possédant un bateau de moins de 5 m, et dont la puissance moteur de dépasse pas 6 cv, qui désirent obtenir une autorisation de mouillage dans les zones dites « de plates » indiquées sur les cartes affichées en mairie ou disponibles sur le site apsh56.com, sont également priées de se faire connaître en mairie. Ces zones bénéficieront d’un tarif très préférentiel par rapport aux autres zones.

A l’issue de cette date, plus aucun emplacement ne pourra être obtenu sur la commune pour les années 2009 et 2010, et les personnes qui ne seront pas inscrites ou hors zone devront impérativement retirer leur mouillage.

Le présent avis est inséré dans le bulletin municipal de juin 2009.

Pierric LE FUR

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